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Marques déposées par SCEMAMA Patrick
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"LE JOURNAL DES BONNES NOUVELLES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE JOURNAL DES BONNES NOUVELLES"
SCEMAMA Patrick

Numéro de dépôt :
94503005
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque "LE JOURNAL DES BONNES NOUVELLES"

Déposée le 21 janvier 1994 par SCEMAMA Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE JOURNAL DES BONNES NOUVELLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est SCEMAMA Patrick, domicilié(e) 49 bis Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Patrick SCEMAMA - France.

La marque "LE JOURNAL DES BONNES NOUVELLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE JOURNAL DES BONNES NOUVELLES" est expirée depuis le 21 janvier 2004.

SCEMAMA Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE MIXTE , A LA BONNE HEURE , LA BONNE HEURE , CHANSONS FRISSONS , LA SEULE RADIO QUI A UNE IMAGE


SCEMAMA Patrick - 49 bis Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France


Mr Patrick SCEMAMA - France


Inscription le 17 octobre 2002 - Concession de licence n°357285 - Publication au BOPI 2002-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Divertissement culturel